Toutes les infos marchés

Règlementation QSE-RSE

Retrouvez ici toutes les infos marchés et ressources documentaires publiées sur notre base de données. Vous pourrez y trouver une veille permanente sur les tendances des marchés de l’aménagement de l’habitat et des espaces de vie, les évolutions de réglementations, les bonnes pratiques, les matériaux, les développements innovants… avec un accès gratuit et illimité aux ressources documentaires publiées sur notre base de données.

Le panneau de particules biosourcé 100 % français

Lancé fin mars, ce produit veut contribuer à la transition du secteur du meuble vers un mode de production plus durable et pérenne.

Restitution du petit dej’ sur l’énergie

Jeudi 16 mars 2023, NOVEHA a organisé en partenariat avec ORACE un petit dej' intitulé "Les leviers d'action pour maitriser vos coûts énergétiques.

Règlement REACh : 9 nouvelles substances dont la mélamine

Le 17 janvier l’ECHA a publié sur son site la liste consolidée des substances dites « hautement préoccupantes » (substances SVHC) mise à jour avec l’inclusion de 9 nouvelles substances. Le nombre de substances de cette liste est désormais de 233.

Crise de l’énergie – Quelles aides pour faire face à la hausse des prix ?

Le Gouvernement a mis en place des mesures destinées à atténuer les effets de la hausse des tarifs d’énergie. Ces aides et leurs conditions d’éligibilité varient selon la situation des entreprises.

Dispositif Eco Energie Tertiaire : une tolérance est accordée jusqu’au 31 décembre 2022 pour remplir ses déclarations

Eco Energie Tertiaire, dispositif central dans la stratégie nationale de réduction des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre du secteur tertiaire, entre actuellement dans sa phase opérationnelle. La réglementation a ainsi fixé au 30 septembre 2022 la date limite pour que les assujettis renseignent leurs données de consommations d’énergie de 2020 et 2021, ainsi que leurs données de consommation de l’année de référence.

Crise de l’énergie : publication d’un nouveau guide destiné aux entreprises

Le 22 septembre dernier, le Gouvernement a publié un nouveau guide détaillant les dispositifs d’aide aux entreprises impactées par l'augmentation des prix de l'énergie. Que contient ce guide ?

Ecotaxe éléments de mobilier et agencement

Depuis une dizaine d'années, les industriels, artisans et Eco mobilier travaillent ensemble pour apporter des solutions durables et limiter l’impact environnemental des objets et éléments d’ameublement et d’agencement. L’éco-participation, payée par le consommateur et versée à Éco-mobilier, [...]

Décret tertiaire : le deuxième arrêté « valeurs absolues » est paru

PERFORMANCE ENERGETIQUE. Les consommations énergétiques maximales pour les bâtiments tertiaires qui n'étaient pas couverts par le premier arrêté ont été rendues publiques, dans un arrêté paru le 24 avril.

Loi « AGEC » : un décret pour le réemploi des emballages

Le ministère de la Transition écologique a publié au JORF du 9 avril 2022 le texte du Décret n° 2022-507 du 8 avril 2022 relatif à la proportion minimale d’emballages réemployés à mettre sur le marché annuellement Ce texte pris pour l'application des articles 9 et 67 de la loi « AGEC » vise à développer le réemploi des emballages quels qu'ils soient. Tous les producteurs responsables de la mise sur le marché d’au moins dix mille unités de produits emballés par an sont concernés.

TPE-PME : des outils en ligne pour évaluer les risques professionnels

Elaboré par l'INRS et l'Assurance Maladie risques professionnels, cet outil permet aux entreprises du secteur de l'ameublement de réaliser leur évaluation des risques et d'éditer un plan d'actions. Pour chaque risque identifié, une liste de mesures de prévention est proposée. Il est également possible d'ajouter des risques ou des mesures en fonction de la situation de chaque entreprise.

Restriction du formaldéhyde : « E1 » ou la moitié du « E1 » ?

Le dossier relatif à la restriction du formaldéhyde avance au niveau de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec, en mars 2021, la publication d'une compilation des 2 avis, celui du Comité d’évaluation des risques (RAC) de mars 2020 d’une part et celui du Comité d’évaluation des impacts socio-économiques (SEAC) de septembre 2020 d’autre part, sur la proposition de restriction faite par l’ECHA en février 2019.

Une solution VR pour maximiser l’ergonomie des postes de travail

Acteur de la prévention et de la santé au travail, TEA a développé la solution logicielle et matérielle. CAPTIV permet de maximiser l’ergonomie des postes de travail grâce à l’identification des risques de troubles musculo squelettiques (TMS) de manière objective, rapide et efficace.